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Faux la Montagne, Creuse, Limousin

Conseils municipaux

Année 2024 :

  • Conseil du 15 février 2024
  • Convocation
  • Délibérations : DCM2024/1 : Modification du plan de financement DETR et Boost’com’unes pour travaux de l’auberge, DCM2024/2 : Adhésion au service de missions temporaires du centre de gestion, DCM2024/3 : Adhésion au groupement de commande pour services de maintenance et prévention des installations d’éclairage public du SDEC, DCM2024/4 : Remise gracieuse suite à erreur de location d’un gîte, DCM2024/5 : Tourisme : changements de tarifs gîets et camping, DCM2024/6 : Augmentation des charges locatives et révisions des baux, DCM2024/7 : Convention de participation risque prévoyance et mandat au centre de gestion, DCM2024/8 : Validation adhésion commune au SDIC, DCM2024/9 : Tarification des abonnements d’eau d’un diamètre supérieur au branchement standard, DCM2024/10 : Remboursement des fournitures des travaux de la cuisine de l’auberge, DCM2024/12 : Mise en place d’un Atlas de la Biodiversité Communale avec La Villedieu, DCM2024/13 : Définition des zones EnR sur la commune et pièces, DCM2024/14 : Motion face à l’hémorragie du service public de l’éducation et le maintien de l’offre éducative, DCM2024/15 : motion de soutien et de reconnaissance du travail de l’équipe de l’auberge de la Feuillade et de tous les commerçant.e.s de la commune et Très Joyeux 5ème Anniversaire !
  • Informations : sur le projet de la fédération de pêche d’installation d’un ponton PMR et de la création d’une rampe d’accès en dur pour l’accès des bateaux sur le lac de Faux-la-Montagne. Travaux prévus au printemps 2024.

Conseil du 20 mars 2024 :

Année 2023 :

  • Conseil du 7 décembre 2023
  • Convocation
  • Délibérations : DCM2023/59 : Validation plan de financement dossier DETR/Boost’com’unes pour travaux à l’auberge, DCM2023/60 : Validation plan de financement dossier DETR/Boost’com’unes pour mur de soutènement du camping, DCM2023/61 : Validation plan de financement dossier DETR pour GR440 vers barrage du Chammet, DCM2023/62 : Validation plan de financement dossier DETR pour VC12 Bois Jambré, DCM2023/63 : Validation plan de financement dossier DETR pour achat des plaques de rues, numéros d’habitations et matériel de pose, DCM2023/64 : Passage à la nomenclature M57 pour le budget écoquartier, DCM2023/65 : DM sur budget principal, DCM2023/66 : DM budget AEP, DCM2023/67 et DCM2023/68 : DM station-service, DCM2023/69 : Autorisation du conseil pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements dans la limite du quart des crédits ouverts au budget précédent, DCM2023/70 : Tarifs gîtes, camping et offre de bienvenue Gîte de France, DCM2023/71 : Délibération motivée pour demande de dérogation à la CDPENAF, DCM2023/72 : Signature convention Boost’com’unes, DCM2023/73 : Validation de la convention Opération de Revitalisation de Territoire, DCM2023/74 : Signature convention dans cadre du Plan Alimentaire Territorial (PAT), DCM2023/75 : Admission en non valeur sur budget principal, DCM2023/76 : Admission en non valeur sur budget Eau & Assainissement, DCM2023/77 : Zones d’accélération des Energies renouvelables (à publier), DCM2023/78 : Achat de légo pour le périscolaire au vide-grenier, DCM2023/79 : Remboursement de factures pour le site internet communal, DCM2023/80 : Exonération de loyers en contrepartie de travaux pour l’auberge,DCM2023/81 : Adressage, DCM2023/82 : Nomination régisseur station service, DCM2023/83 : Validation d’ ajouts de points à l’ordre du jour du conseil, DCM2023/84 : DM sur budget principal.
  • Conseil du 12 octobre 2023
  • Convocation
  • Délibérations : DCM2023/52 : Passage à la nomenclature M57 toujours plus de précisions !, DCM2023/53 complétée par DCM2023/53bis : Décision modificative du budget principal, DCM2023/54 : Décision modificative du budget Ecoquartier, DCM2023/55 : Décision modificative du budget station service, DCM2023/56 : Partenariat financier avec l’association pour le pastoralisme de la Montagne Limousine, DCM2023/57 : Amendes de police, DCM2023/58 : Plan guide d’aménagement du bourg.
  • Conseil du 3 août 2023
  • Convocation
  • Délibérations : DCM2023/42 : Passage à la nomenclature comptable M57 complétée, DCM2023/43 : Validation du plan de financement définitif du dossier de demande de subvention déposé au PNR pour la halle bois, DCM2023/44 : Validation du plan de financement définitif du dossier de demande de subvention déposé au PNR pour le colombarium et le jardin du souvenir, DCM2023/45 : Validation du plan de financement définitif du dossier de demande de subvention déposé au PNR pour l’étude d’aménagement global du cimetière, DCM2023/46 : Demande d’évaluation des Domaines pour le site du Chammet, DCM2023/47 : Emploi aidé (PEC) pour poste périscolaire, DCM2023/48 : Décision modificative sur budget AEP, complétée par DCM2023/48bis, DCM2023/49 : Lancement d’une commande publique artistique avec la DRAC, DCM2023/50 : Adhésion au Réseau des Villes Amicales pour l’Autisme, DCM2023/51: Décision modificative budget AEP, délibération complétée par DCM2023/51bis
  • Conseil du 29 juin 2023
  • Convocation
  • Délibérations : DCM2023/27: Passage à la nomenclature comptable M57, DCM2023/28 : ligne de trésorerie budget AEP, DCM2023/29 : Subventions aux associations, DCM2023/30 : Ajustement charges refacturées aux clients des gîtes et du camping, DCM2023/31 : Validation du règlement simplifié du marché, DCM2023/32 : Abonnement eau potable,précision concernant les personnes arrivant ou partant en cours d’année, DCM2023/33 : Demande de remise sur facture d’assainissement du camping des Pitouilles, DCM2023/34 : Validation de l’adhésion de 2 communes au SDIC (informatique communale), DCM2023/35 : Lancement du dispositif de reprise des concessions en état d’abandon au cimetière, DCM2023/36 : Augmentation des tarifs concernant les branchements d’eau et assainissement et divers travaux concernant les compteurs, cette délibération est complétée par la DCM2023/36bis suite à oubli d’un mot dans la précédente, DCM2023/37 : Demande de subvention au PNR de Millevaches pour halle bois local, DCM2023/38 : Demande de subvention au PNR de Millevaches pour création jardin du souvenir et colombarium dans le cimetière, DCM2023/39 : Mission complémentaire demandée à la SCIC L’Arban sur le projet de construction de logements locatifs à l’écoquartier, DCM2023/40 : Mise en place d’une limitation de vitesse à 30 km/h à Broussas, DCM2023/41 : Décision modificative sur budget eau & assainissement.

Année 2022 :

Année 2021 :

Année 2020 :

Année 2019 : en cours de publication